Mentions légales

Éditeur du site

[Prénom Nom ou raison sociale], [entrepreneur individuel / micro-entreprise / SAS au capital de … €]
Adresse : [adresse postale complète]
SIRET : [numéro SIRET] [RCS de … ou « dispensé d'immatriculation » selon votre statut]
TVA : [« TVA non applicable, article 293 B du CGI » si franchise en base, sinon numéro de TVA intracommunautaire]
E-mail : [contact@toctocnoel.fr] · Téléphone : [numéro]
Directeur de la publication : [Prénom Nom]

Hébergeur

[Nom de l'hébergeur], [adresse], [téléphone].

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec notre service client, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : [nom du médiateur], [adresse postale], [site internet].

Contenus créés avec l'intelligence artificielle

Les vidéos vendues sur ce site sont des créations personnalisées réalisées avec des outils d'intelligence artificielle. Le Père Noël qui y apparaît est un personnage généré par IA ; il ne s'agit pas d'enregistrements réels. Cette information est indiquée sur le site, lors de la commande et dans les vidéos.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, visuels, logos, illustrations, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles

Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité. Le site ne dépose aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience.